En 2021, l’homéopathie ne sera plus prise en charge par l’Assurance maladie. Pour autant, partisans et opposants de l’homéopathie continuent d’en découdre sur le terrain judiciaire.
À l’été 2018, le Syndicat national des médecins homéopathes français (SNMHF) avait déposé des plaintes pour anti-confraternité auprès des ordres départementaux contre 70 des 124 premiers signataires d’une tribune cinglante réclamant la fin du remboursement des granules. Depuis, les chambres disciplinaires de première instance (CDPI) des Ordres régionaux ont pris le relais. Fin octobre 2019, dix verdicts avaient été rendus. Curieusement, les décisions se suivent mais ne se ressemblent pas. Dans cinq cas, les médecins poursuivis ont écopé d’un avertissement, dans cinq autres, ils ont bénéficié d’une relaxe.
À chaque instance son appréciation
En avril, la CDPI des Pays de la Loire avait averti deux signataires de la tribune pour manque de références scientifiques. La chambre disciplinaire de Bourgogne Franche-Comté vient de relaxer deux de leurs confrères, mi-octobre, invoquant la « liberté d’expression ». Du point de vue du collectif FakeMed, cette diversité de décisions « discrédite la justice ordinale ». Pour le Dr Céline Berthié, porte-parole de Fake Med, cette situation aurait pu être évitée si l’Ordre « avait suivi les données scientifiques dès le départ ».
Dans ses décisions, dont Le Généraliste a eu copie, la CDPI de Bourgogne Franche-Comté explique qu’en co-signant la tribune, les signataires ne « peuvent être regardés comme ayant méconnu les exigences de la confraternité s’imposant aux médecins ». Les critiques formulées dans la tribune l’ont certes « été en des termes vifs » mais celles-ci n’ont pas « excédé les limites de la polémique » et de la « liberté d’expression sur un thème d’intérêt général », argumente la chambre.
En septembre, le tribunal correctionnel de Créteil avait lui débouté une plainte pour diffamation déposée par le Dr Daniel Scimeca, président de la Fédération française des sociétés d’homéopathie, à l’encontre d’un généraliste ayant associé homéopathie et « charlatanisme » dans un tweet.
D’ici à la fin de l’année, les CDPI de quatre Ordres régionaux examineront les plaintes du SNMHF. Le Dr Berthié espère que la balance penchera en faveur des anti « fake med ». « Je pense que la décision d’Agnès Buzyn et l’avis rendu par la HAS joueront dans les prochaines décisions », veut-elle croire.
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